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Publications
- Type d'image:Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px)Jeudi 13 Février 2020Rapport
Organiser la médecine spécialisée et le second recours : une pièce essentielle de la transformation de notre système de santé
Ce deuxième avis adopté le 23 janvier 2020 prolonge la réflexion sur l’organisation de la médecine spécialisée et du second recours et complète ainsi le premier avis … - Type d'image:Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px)Jeudi 06 Février 2020Document de travailNote d'analyse
Entreprises en difficulté : quelle efficacité des procédures préventives ?
Quel bilan peut-on tirer de la procédure de sauvegarde, une quinzaine d’années après son introduction dans le droit français ? - Type d'image:Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px)Vendredi 20 Décembre 2019Rapport
Comité de suivi et d'évaluation de la loi PACTE - Rapport méthodologique
La loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (loi Pacte) comporte de nombreuses mesures réglementaires et fiscales dans … - Type d'image:Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px)Jeudi 19 Décembre 2019Document de travail
Vingt ans d’évaluations d’impact en France et à l’étranger - Analyse comparée des pratiques dans six pays
Alors que la France connaît actuellement, avec retard, un essor des évaluations d'impact, France Stratégie passe en revue les bonnes pratiques dans cinq des pays … - Type d'image:Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px)Lundi 16 Décembre 2019Document de travailNote d'analyse
Protection contre la pauvreté et gains monétaires au travail depuis vingt ans
Avec la création du RMI en 1988, la France s’est dotée d’un dispositif universel de solidarité visant à protéger ses bénéficiaires des formes extrêmes de pauvreté. - Jeudi 28 Novembre 2019Rapport
Groupes d'experts sur le SMIC | Rapport 2019
- Type d'image:Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px)Jeudi 28 Novembre 2019Document de travail
Les systèmes électriques dans la transition énergétique, en France et en Europe
Face au développement de la production décentralisée d’énergie renouvelable et des « réseaux intelligents », comment repenser la gouvernance des systèmes …